Mentions légales

Responsable de la publication

Le site placedelasante.fr est édité par la Fédération Nationale de la Mutualité Française (FNMF)

Organisme reconnu d’utilité publique, régi par les dispositions du Code de la mutualité, dont le siège social est situé 255 rue de Vaugirard – 75719 PARIS Cedex 15, immatriculé au répertoire SIRENE sous le numéro 304 426 240.

Tel : 01.40.43.30.30

E-mail : webmail@mutualité.fr

Directrice de la publication : Madame Mélodie DENEUVE

 

Hébergement

Le Site est hébergé par :

SCALEWAY SAS,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le n°433 115 904
et domiciliée pour les besoins des présentes au lieu de son siège social situé :
8 rue de la Ville l’Evêque,
75008 Paris,
France,

La Plateforme de consultation, accessible via le Site du 17 novembre 2025 au 17 février 2026, est hébergée par :

Amazon Web Services EMEA SARL,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le n°831 001 334,
et domiciliée pour les besoins des présentes au lieu de son établissement secondaire situé :
31 rue des Corolles, Tour Carpe Diem,
92400 Courbevoie,
France,

Et,

SCALEWAY SAS,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le n°433 115 904
et domiciliée pour les besoins des présentes au lieu de son siège social situé :
8 rue de la Ville l’Evêque,
75008 Paris,
France,

 

Conception et réalisation du site

BLUENOVE
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le n°502 204 944
et domiciliée pour les besoins des présentes au lieu de son le siège social situé :
2 rue Neuve Saint-Pierre /23 rue Beautreillis,
75004 Paris
France

 

Propriété intellectuelle

Le site web placedelasante.fr et l’ensemble de ses contenus (textes, photos, illustrations, vidéos, logos, etc.) sont la propriété de la FNMF ou de son partenaire BLUENOVE, titulaire(s) exclusif(s) des droits de propriété intellectuelle relatifs à ces éléments.

Par conséquent, aucun des éléments constitutifs du site ou de son contenu, ne peut être, en tout ou partie, reproduit, modifié, rediffusé, traduit, exploité commercialement ou réutilisé, de quelque manière que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de la FNMF et/ou de BLUENOVE ; sauf à constituer un acte de contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.

En outre, la FNMF s’oppose à toute opération de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L.122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle pour l’ensemble du site placedelasante.fr  et des contenus auxquels il donne accès. Toutes les opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le site placedelasante.fr et ses contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données, constituent donc des actes de contrefaçon, sauf obtention d’une autorisation préalable, expresse et écrite de la Mutualité Française.